Vous allez souscrire à une garantie Responsabilité Civile Professionnelle Moniteurs Sportifs, Instructeurs, Guides, Accompagnateurs, En savoir plus L'adhésion est momentanément indisponible pour les moniteurs domiciliés en Nouvelle Calédonie.
Résumé des garanties Responsabilité Civile Professionnelle du contrat VHV ASSURANCE
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Chiffre d'affaires Tranche 1 : Maxi 25 000 € Tranche 2 : 25 001 € < CA < 50.000 € Tranche 3 : 50.001 € < CA < 75.000€ Tranche 4 : 75 001 € < CA < 100 000€ Tranche 5 : 100 001 € < CA < 200 000 € Tranche 6 : 200 001 € < CA < 450 000 € Tranche 7 : 450 001 € < CA < 750 000 €
Activités pratiquées
Année d'application de la garantie 2023
Diplôme 1 :
Diplôme 2 :
Diplôme 3 :
La garantie est conditionnée au fait que chaque moniteur soit titulaire du diplôme ou brevet d’Etat homologué, ou titre à finalité professionnelle, ou certificat de qualification, ou diplôme homologué par les instances officielles de l’activité sportive en cours de validité pour l’enseignement des activités physiques et sportives. Le contrat ne garantit pas les sinistres dont le fait dommageable était connu de l’assuré à la date de souscription de la garantie concernée. Les montants de garantie constituent l’engagement maximum de l’assureur pour l’ensemble des assurés.